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Archives des Conseils Municipaux

Conseil Municipal du mardi 19 décembre 2023

Liste des délibérations :

  • Délibération 73 : aide aux sinistrés des inondations dans le Pas de Calais
  • Délibération 74 : attribution d'une subvention complémentaire Le Prévert pour le financement de l'association Agitateurs Publics dans le cadre des guinguettes de la Souchez
  • Délibération 75 : autorisation des dépenses d'investissement
  • Délibération 76 : cession de 4 logements de l'école Dolto désaffectés à l'usage du service public de l'enseignement au profit de Flandre Opale Habitat
  • Délibération 77 : signature de la convention e-administration avec le CDG62
  • Délibération 78 : DM 2 dépenses imprévues
  • Délibération 79 : désignation de l'aménageur pour la réalisation de l'Ecoquartier Cité 8
  • Délibération 80 : désignation d'un référent déontologue des élus municipaux
  • Délibération 81 : émission d'un mandat administratif pour le remboursement d'un repas de cantine
  • Délibération 82 : encaissement d'une recette exceptionnelle  retenue de garantie non réclamée
  • Délibération 83 : modification du tableau des indemnités de fonctions allouées aux membres du Conseil Municipal Nomination de deux Conseillers Municipaux Délégués à compter du 1er janvier 2024
  • Délibération 84 : adhésion au service commun de gestion des espaces publics et naturels au 1er janvier 2024
  • Délibération 85 : renouvellement du contrat d'adhésion entre la ville et l'association L'oeuvre du Livre du Liévinois
  • Délibération 86 : revalorisation du crédit culturel aux écoles loisonnaises
  • Délibération 87 : signature d'une convention avec la sous-préfecture de Lens pour la dématérialisation des actes soumis au contrôle de l'égalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'Etat
  • Délibération 88 : adhésion à la centrale d'achat du Syndicat Mixte la Fibre Numérique 59-62
  • Délibération 89 : approbation de la modification de droit commun du PLU
  • Délibération 90 : approbation de la revision allégée du PLU
  • Délibération 91 : approbation du transfert de la compétence Schéma d'aménagement et gestion des startégies locales de la gestion du risuqe inondations
  • Délibération 92 : motion pour les moyens au service de l'éducation
  • Délibération 93 : motion pour le maintien et le développement de l'offre santé CAN-Filiéris
  • Délibération 94 : prescription d'une révision allégée du PLU pour reclassement des parcelles cadastrées AE 148-172-180 suite à l'arrêt de la cour administrative d'appel du 15 septembre 2020 définition des objectifs

Le procès verbal

Conseil Municipal du mercredi 18 octobre 2023

Liste des délibérations :

  • Délibération n°2023/057 : Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations M57 - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/058 : Adoption du règlement budgétaire et financier - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/059 : Etablissement d'un mandat administratif pour le remboursement d'une redevance perçue dans le cadre de la cantine - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/060 : Redevances d'occupation du domaine public dues par les opérateurs de communications électroniques - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/061 : Convention relative à l'usage du réseau de distribution publique d'électricité pour l'installation et l'exploitation d'un réseau de caméras de vidéoprotection sur les supports de lignes aériennes basse tension - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/062 : Adhésion au service commun de gestion des espaces publics et naturels à compter du 1er janvier 2024 - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/063 : Adhésion au groupement de commandes pour la gestion des espaces publics et naturels à compter du 1er janvier 2024 - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/064 : Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais à compter du 1er janvier 2024 - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/065 : Acquisition de la parcelle cadastrée AK n°42 - Projet de réalisation d'une école maternelle - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/066 : Redevances d'occupation du domaine public - Modification de la délibération du 13 décembre 2022 - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/067 : Signature de l'avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'Etat - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/068 : Dérogation au repos dominical année 2024 - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/069 : Modification du tableau des indemnités de fonctions allouées aux membres du Conseil Municipal à compter du 1er novembre 2023 - Pour : 28 - Contre : 1
  • Délibération n°2023/070 : Lettre de mission avec le cabinet JURICIA CONSEIL : optimisation des dépenses concernant les taxes foncières - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/071 : Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la maintenance des moyens d'impression bureautiques - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/072 : Actualisation des tarifs de cantine et des accueils de mineurs à compter du 1er décembre 2023 - Approuvée à l'unanimité

Le procès verbal

Retrouvez ici les documents relatifs au Conseil Municipal du mercredi 5 juillet 2023

Liste des délibérations :

Procès verbal

Retrouvez ci-dessous les éléments relatifs à la réunion du Conseil Municipal du mercredi 29 mars 2023

Liste des délibérations :

  • Délibération n°2023/016 : Vote des taux de la fiscalité directe locale - exercice 2023. Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/017 : Motion contre la réforme des retraites. Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/018 : Acquisition des parcelles cadastrées AB 771 et 773 rue Léon Blum. Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/019 : Prise en charge par la Commune de la carte conducteur dans le cadre d'un permis poids lourds. Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/020 : Avenant n°1 à la convention de partage de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties perçues sur les Zones d'Activités Economiques. Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/021 : Subvention aux associations. Nombre de suffrages exprimés : 12. Votes pour 10 - Abstentions 2 - Sans participation 15
  • Délibération n°2023/022 : Délibération sur le compte de gestion 2022. Votes pour 25 - Vote contre 1 - Abstention 1
  • Délibération n°2023/023 : Délibération sur le compte administratif et l'affectation des résultats. Votes pour 24 - Vote contre 1 - Abstention 1
  • Délibération n°2023/024 : Vote du budget primitif 2023. Votes pour 25 - Vote contre 1 - Abstention 1

Le procés-verbal

Retrouvez ci-dessous les éléments relatifs à la réunion du Conseil Municipal du mercredi 1er février 2023

Liste des délibérations :

  • Délibération n°2023/001 : Arrêt de projet de révision allégée du PLU dans le cadre du projet immobilier Ages&Vie - Rue Liénard. Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/002 : Projet de guiguettes de la Souchez : convention avec l'association Le Prévert de Harnes. Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/003 : Mise à disposition d'un véhicule de service à Monsieur le Maire pour l'exercice de ses mandats. Vote pour : 28 / Vote contre : 1
  • Délibération n°2023/004 : Vente de la parcelle cadastrée AB 777 - Rue Becquaert. Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/005 : Acquisition des parcelles cadastrées AB 771 et AB 773 - Rue Léon Blum. Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/006 : Adhésion de la ville de Loison-sous-Lens au CEREMA (centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement). Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/007 : Aide aux vacances enfants de la Caisse d'Allocations Familiales : modification de la tarification des séjours colonies. Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/008 : Vote du Débat d'Orientations Budgétaires 2023 sur la base du Rapport d'Orientations Budgétaires. Vote pour : 26 / Vote contre : 3

Le procés-verbal

Retrouvez ci-dessous les éléments relatifs à la réunion du Conseil Municipal du mardi 13 décembre 2022

Liste des délibérations :

  • Délibération n° 2022/089 : Décision budgétaire modificative n°2 : Ouverture de crédits - chapitre 041 - Intégration des terrains cadastrés AL n°18 et AB n°765 dans le patrimoine communal avant cession - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/090 : Suvention exceptionnelle aux Communes et habitants sinistrés par la tornade du sud arrageois - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/091 : Signature de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d'Allocations Familiales - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/092 : Création de postes dans le tableau des effectifs du personnel communal - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/093 : Redevances d'occupation du domaine public - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/094 : Versement d'indemnités d'éviction au profit de Monsieur Gabriel BIDAULT dans le cadre de l'acquisition de terrains appartenant à SIA HABITAT - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/095 : Acquisition de parcelles cadastrées section AB n°321, 322 et 323 appartenant à l'Etablissement Public Foncier des Hauts-de-France - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/096 : Déclassement du domaine public des parcelles communales AE 227, 228, 229 et 230 dans le cadre d'un échange de terrains entre la ville de Loison-sous-Lens et la Société Immobilière du Grand Hainaut - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/097 : Transaction entre la Commission de Régulation de l'Energie et la ville de Loison-sous-Lens pour le remboursement partiel de la Contribution du Service Public de l'Energie - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/098 : Emission de mandats administratifs pour le remboursement de redevances versées par les familles au titre des accueils de loisirs - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/099 : Autorisation de dépenses en investissement 2023 - Vote pour : 28 / Abstention : 1
  • Délibération n° 2022/100 :Subvention exceptionnelle au profit de l'Association des Parents d'Elèves de l'école Dolto - Nombre de votants : 27 / Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/101 : Convention de mise à disposition d'un bien sis 8 rue Guay Lussac appartenant à la SA HLM Maisons et Cités - Nombre de votants : 20 / Vote pour : 19 / Abstention : 1
  • Délibération n° 2022/102 : Décision modification budgétaire n°3 : Virements de crédits - paiement des salaires - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/103 : Décision modificative budgétaire n°4 : Ouverture de crédits - travaux d'enfouissement des réseaux basse tension et d'éclairage public rues du Cher - Indre et Scweitzer - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/104 : Motion pour un accompagnement respectueux des collectivités locales dans le cadre du budget 2023 - Approuvée à l'unanimité

Le procès verbal

Retrouvez ci-dessous les éléments relatifs à la réunion du Conseil Municipal du jeudi 13 octobre 2022

Liste des délibérations :

  • Délibération n° 2022/064 : Motion relative à la qualité de l'eau potable dans le Pas-de-Calais - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/065 : Motion relative à la prise en charge des contrats Parcours Emploi Compétences - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/066 : Motion relative à la mise en oeuvre d'un tarif réglementé du gaz et de l'électricité - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/067 : Approbation du Plan Local de l'Habitat 3 (PLH3) - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/068 : Dérogation au repos dominical année 2023 - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/069 : Avis de la Commune sur le projet de création d'un centre d'entreposage, de démontage et de dépollution de véhicules hors d'usage et de la vente de pièces détachées, présentée par la société DEPOLLU'CARS INDUSTRIE à Lens - 27 Pour et 1 Abstention
  • Délibération n° 2022/070 : Subvention exceptionnelle au profit de l'association Judo Club Loison - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/071 : Subvention exceptionnelle au profit de l'association Anim'le 8 - 19 Pour 1 Abstention
  • Délibération n° 2022/072 : Convention de partage de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les zones d'activités économiques - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/073 : Etablissement de mandats administratifs pour le remboursement de redevances perçues dans le cadre des accueils de loisirs - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/074 : Revalorisation de la participation communale à la médaille de l'enfance et des familles - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/075 : Convention tripartite entre les Voies Navigables de France, la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin et la ville de Loison-sous-Lens concernant la réfection des berges de la Souchez - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/076 : Demande de subvention au titre du F.I.E.E.T. (Fonds d'Intervention sur les Enjeux Ecologiques Territoriaux) - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/077 : Lancement de la procédure de consultation pour le projet d'éco quartier Cité 8 - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/078 : Vidéo-protection, demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR) - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/079 : Convention constitutive du groupement de commandes : pilotage, études et réalisation des aménagements cohérents et concertés du Parc Souchez-Aval, avenant n°3 - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/080 : Modification de la tarification des séjours colonie - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/081 : Modification du fonctionnement du Centre Animation Jeunesse - Approuvée à l'unanimité

Le procès verbal

Retrouvez ci-dessous les éléments relatifs à la réunion du Conseil Municipal du jeudi 25 août 2022

Liste des délibérations :

Le procès-verbal

Retrouvez ci-dessous les éléments relatifs à la réunion du Conseil Municipal du mercredi 29 juin 2022.

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