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Archives des Conseils Municipaux

Conseil Municipal du 18 février 2025

  • Délibération 2025-001 : Acquisition de la parcelle cadastrée section AD825 - rue du 1er mai - Vote à l'unanimité 
  • Délibération 2025-002 : Approbation du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du voyage 2025-2030 - Vote à l'unanimité 
  • Délibération 2025-003 : Attribution de véhicules de service pour l'année 2025 - Vote pour : 28 / Vote contre : 1
  • Délibération 2025-004 : Cession d'un logement locatif social par la SA HLM Maison&Cités sis rue de l'Indre n°2 - Vote à l'unanimité
  • Délibération 2025-005 : Cession des terrains cadastrés section AM 124 et AM 154 sis au 46 rue Gambetta - Vote à l'unanimité
  • Délibération 2025-006 : Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Ville de Loison-sous-Lens et la Fédération d'Energie du Pas-de-Calais - Vote à l'unanimité
  • Délibération 2025-007 : Création d'emplois non permanents d'animateurs en CEE dans le cadre des Accueils de Loisirs 2025 - Vote à l'unanimité
  • Délibération 2025-008 : Création de postes dans le tableau des effectifs du personnel communal - Vote à l'unanimité
  • Délibération 2025-009 : Election 8ème Adjoint au Maire - Nombre d'enveloppes trouvées dans l'urne : 29 / M. Bertrand NARCISSE : 28 / Bulletin blanc : 1 / Bulletin nul : 0
  • Délibération 2025-010 : Fixation du nombre d'Adjoints suite à la démission de M. Emmanuel DONDELA, 3e Adjoint au Maire - Vote à l'unanimité
  • Délibération 2025-011 : Modification de la délibération relative aux délégations accordées par le CM - Vote pour : 28 / Vote contre : 1
  • Délibération 2025-012 : Modification du tableau des indemnités de fonctions allouées aux membres du CM - Vote pour : 28 / Vote contre : 1
  • Délibération 2025-013 : Opération -10 000 départs en vacances, ne rêvez plus, partez - signature de la convention - Vote à l'unanimité
  • Délibération 2025-014 : Régularisations foncières - cession de parcelles à la Commune - Vote à l'unanimité
  • Délibération 2025-015 : Remboursement de la redevance séjour neige 2025 - Vote à l'unanimité
  • Délibération 2025-016 : Revalorisation de la participation communale à la complémentaire santé des agents municipaux - Vote à l'unanimité
  • Délibération 2025-017 : Vote du Débat d'Orientations Budgétaires 2025 sur la base du ROB - Vote pour : 28 / Vote contre : 1
  • Délibération 2025-018 : Subvention eceptionnelle aux sinistrés de Mayotte - Vote à l'unanimité
  • Délibération 2025-019 : Vente du bien immobilier, propriété communale, sis rue Léon Blum n°95 - Vote à l'unanimité
  • Délibération 2025-020 : Arrêt de projet de la révision du PLU pour le reclassement des parcelles cadastrées AE n°148-172-180 - Vote à l'unanimité

Le procès verbal

 

 

 

 

 

 

 

 

Conseil Municipal du mercredi 18 décembre 2024

Liste des délibérations

  • 2024-096 : Motion de soutien aux habitants de Mayotte
  • 2024-097 : Renonciation de concession funéraire - rétrocession à la commune
  • 2024-098 : Approbation de l'avenant n°1 au pacte financier et fiscal de solidarité avec la CALL
  • 2024-099 : Délibération relative à l'autorisation de dépenses d'investissement 2025
  • 2024-100 : Signature du contrat de prestations de services avec APPROLOCAL pour l'approvisionnement de produits alimentaires locaux
  • 2024-101 : Régularisation d’un déficit sur régie
  • 2024-102 : Modification de la délibération du 18.10.2023 portant sur le mode de gestion et la durée d’amortissement des biens en M57
  • 2024-103 : Création de postes dans le tableau des effectifs du personnel communal
  • 2024-104 : Instauration du télétravail à compter du 1er janvier 2025
  • 2024-105 : Modification de la délibération du Conseil Municipal du 10.06.2021 relative à la réorganisation du temps de travail dans la collectivité
  • 2024-106 : RIFSEEP - Modification de la délibération du 16.12.2016
  • 2024-107 : Décision modificiative n°6 - virement de crédits - ajustement d'amortissements

Le procès verbal

Conseil Municipal du mercredi 16 octobre 2024

Liste des délibérations

  • Délibération n°2024-069 : Adhésion au dispositif de la centrale d'achat communautaire Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2024-070 : Adoption du guide et de la nomenclature de la commande publique Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2024-071 : Cession d'un véhicule appartenant à la commune à la SAS DERACHE DUCARIN Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2024-072 : Cession de véhicules appartenant à la commune pour destruction Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2024-073 : Convention avec le bailleur ICF pour l'installation de relais hertziens sur les toits des immeubles Lamouret et Cyclamens pour le déploiement de la vidéoprotection Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2024-074 : Convention de mise à diposition de biens pour l'accès à un service internet de traitement et de gestion des obligations liées à la réglementation relative aux travaux de proximité des réseaux Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2024-075 : Convention de transfert de proprieté de matériel acquis pour l'accomplissement de projets financés par le fonds d'innovation pédagogique Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2024-076 : Création de postes dans l'effectif du personnel communal Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2024-077 : Décision modificative - Virement de crédits du chapitre 011 au chapitre 012 Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2024-078 : Demande d'admission en non valeur de créances Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2024-079 : Dérogation au repos dominical pour l'année 2025 Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2024-080 : Modification du prix de cession des 4 logements de l'école Dolto désaffectés à l'usage du service public de l'enseignement au profit de Flandre Opale Habitat Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2024-081 : Motion contre la suppression de postes contractuels à la Protection Judiciaire de la Jeunesse Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2024-082 : Motion pour le gel des loyers du bailleur Maisons&Cités pour l'année 2025 Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2024-083 : Prise en charge d'une dépense sur la régie d'avance du CAJ Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2024-084 : Régularisation comptable pour la prise en charge de la COLOR RUN du 15 juin 2024 Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2024-085 : Régularisation des frais liés à l'inscription des participants à la Run&Bike - Manifestation annulée Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2024-086 : Remboursement de frais médicaux dans le cadre d'un accident de service Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2024-087 : Remboursement de redevances cantine et accueils de loisirs Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2024-088 : Reprise de concessions funéraires en état d'abandon Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2024-089 : Subvention exceptionnelle au profit du CCAS suite au non versement de la totalité de la subvention du Conseil Départemental pour le suivi RSA Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2024-090 : Tarification périscolaire à compter du 1er janvier 2025 Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2024-091 : Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération en faveur des logements achevés depuis plus de dix ans au 1er janvier de la première année d'exonération ayant fait l'objet de dépenses d'équipements destinées à économiser l'énergie Approuvée à l'unanimité

Le procès verbal

Conseil Municipal du mardi 11 juin 2024

Liste des délibérations

  • Délibération n°2024/049 : Convention de partenariat entre l'Association Les Amis du Prévert et les communes du Parc des Berges de la Souchez relative à l'organisation des Guinguettes de la Souchez édition 2024. Approuvée à l'unanimité.
  • Délibération n°2024/050 : Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition de prestations liées au déploiement du dispositif des permis de louer et diviser sur une partie du territoire de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin et extension du dispositif sur l'ensemble du territoire de la commune. Approuvée à l'unanimité.
  • Délibération n°2024/051 : Renouvellement de la convention Vif (Vivons en Forme). Approuvée à l'unanimité.
  • Délibération n°2024/052 : Approbation du règlement modifié du cimetière communal. Approuvée à l'unanimité.
  • Délibération n°2024/053 : Signature du Contrat de Ville 2024-2030. Approuvée à l'unanimité.
  • Délibération n°2024/054 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Dynamique Collective Associative - Concert Will BARBER. Approuvée à l'unanimité.
  • Délibération n°2024/055 : Avenant à la convention avec le collège Jean Zay et le Département du Pas-de-Calais pour l'accueil des élèves CE2, CM1, CM2 de l'école Lino Ventura au restaurant du collège. Approuvée à l'unanimité.
  • Délibération n°2024/056 : Opération Jeunes en Ville 2024 : création de postes. Approuvée à l'unanimité.
  • Délibération n°2024/057 : Création de postes dans le tableau des effectifs du personnel communal. Approuvée à l'unanimité.
  • Délibération n°2024/058 : Création d'un poste d'Adulte-relais - Quartier QPV de la cité 8. Approuvée à l'unanimité.
  • Délibération n°2024/059 : Régie d'avance Cartes d'achat - détermination des montants et de la destination des cartes. Approuvée à l'unanimité.
  • Délibération n°2024/060 : Echange de terrains avec Monsieur Gérard COCHET, agriculteur, dans le cadre de la construction de la nouvelle école maternelle. Approuvée à l'unanimité.
  • Délibération n°2024/061 : Désaffiliation de la ville de Liévin et de son CCAS du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale à compter du 1er janvier 2025. Approuvée à l'unanimité.
  • Délibération n°2024/062 : Modification du tableau des indemnités allouées aux membres du Conseil Municipal. Votes pour : 28. Vote contre : 1.
  • Délibération n°2024/063 : Etablissement d'un mandat administratif pour le remboursement d'une partie du séjour neige. Approuvée à l'unanimité.

Le procès verbal

Conseil Municipal du mardi 9 avril 2024

Liste des délibérations

Le procès verbal

Conseil Municipal du mardi 6 février 2024

Liste des délibérations :

  • Délibération 1 : Arrêt de projet : révision du Réglement Local de Publicité
  • Délibération 2 : Modification des statuts de la CALL relative à la prise de compétence "création et exploitation d'un réseau public de chaleur ou de froid"
  • Délibération 3 : Modification des statuts de la CALL relative à la prise de compétence "infracstructures de recharge pour véhicules électriques"
  • Délibération 4 : Constitution de la CALL en centrale d'achat communautaire
  • Délibération 5 : Attribution de véhicules de service pour l'année 2024
  • Délibération 6 : Création de postes 2024 : renouvellement d'agents contractuels permanents
  • Délibération 7 : Modification de la délibération instaurant le RIFSSEP
  • Délibération 8 : Revalorisation des tarifs du CAJ au 1er avril 2024
  • Délibération 9 : Etablissement d'un mandat administratif pour le remboursement de l'adhésion au séjour neige 2024
  • Délibération 10 : Vote du Débat d'Orientations Budgétaires 2024 sur la base du Rapport d'Orientations Budgétaires

Le procès verbal

Conseil Municipal du mardi 19 décembre 2023

Liste des délibérations :

  • Délibération 73 : aide aux sinistrés des inondations dans le Pas de Calais
  • Délibération 74 : attribution d'une subvention complémentaire Le Prévert pour le financement de l'association Agitateurs Publics dans le cadre des guinguettes de la Souchez
  • Délibération 75 : autorisation des dépenses d'investissement
  • Délibération 76 : cession de 4 logements de l'école Dolto désaffectés à l'usage du service public de l'enseignement au profit de Flandre Opale Habitat
  • Délibération 77 : signature de la convention e-administration avec le CDG62
  • Délibération 78 : DM 2 dépenses imprévues
  • Délibération 79 : désignation de l'aménageur pour la réalisation de l'Ecoquartier Cité 8
  • Délibération 80 : désignation d'un référent déontologue des élus municipaux
  • Délibération 81 : émission d'un mandat administratif pour le remboursement d'un repas de cantine
  • Délibération 82 : encaissement d'une recette exceptionnelle  retenue de garantie non réclamée
  • Délibération 83 : modification du tableau des indemnités de fonctions allouées aux membres du Conseil Municipal Nomination de deux Conseillers Municipaux Délégués à compter du 1er janvier 2024
  • Délibération 84 : adhésion au service commun de gestion des espaces publics et naturels au 1er janvier 2024
  • Délibération 85 : renouvellement du contrat d'adhésion entre la ville et l'association L'oeuvre du Livre du Liévinois
  • Délibération 86 : revalorisation du crédit culturel aux écoles loisonnaises
  • Délibération 87 : signature d'une convention avec la sous-préfecture de Lens pour la dématérialisation des actes soumis au contrôle de l'égalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'Etat
  • Délibération 88 : adhésion à la centrale d'achat du Syndicat Mixte la Fibre Numérique 59-62
  • Délibération 89 : approbation de la modification de droit commun du PLU
  • Délibération 90 : approbation de la revision allégée du PLU
  • Délibération 91 : approbation du transfert de la compétence Schéma d'aménagement et gestion des startégies locales de la gestion du risuqe inondations
  • Délibération 92 : motion pour les moyens au service de l'éducation
  • Délibération 93 : motion pour le maintien et le développement de l'offre santé CAN-Filiéris
  • Délibération 94 : prescription d'une révision allégée du PLU pour reclassement des parcelles cadastrées AE 148-172-180 suite à l'arrêt de la cour administrative d'appel du 15 septembre 2020 définition des objectifs

Le procès verbal

Conseil Municipal du mercredi 18 octobre 2023

Liste des délibérations :

  • Délibération n°2023/057 : Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations M57 - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/058 : Adoption du règlement budgétaire et financier - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/059 : Etablissement d'un mandat administratif pour le remboursement d'une redevance perçue dans le cadre de la cantine - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/060 : Redevances d'occupation du domaine public dues par les opérateurs de communications électroniques - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/061 : Convention relative à l'usage du réseau de distribution publique d'électricité pour l'installation et l'exploitation d'un réseau de caméras de vidéoprotection sur les supports de lignes aériennes basse tension - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/062 : Adhésion au service commun de gestion des espaces publics et naturels à compter du 1er janvier 2024 - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/063 : Adhésion au groupement de commandes pour la gestion des espaces publics et naturels à compter du 1er janvier 2024 - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/064 : Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais à compter du 1er janvier 2024 - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/065 : Acquisition de la parcelle cadastrée AK n°42 - Projet de réalisation d'une école maternelle - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/066 : Redevances d'occupation du domaine public - Modification de la délibération du 13 décembre 2022 - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/067 : Signature de l'avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'Etat - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/068 : Dérogation au repos dominical année 2024 - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/069 : Modification du tableau des indemnités de fonctions allouées aux membres du Conseil Municipal à compter du 1er novembre 2023 - Pour : 28 - Contre : 1
  • Délibération n°2023/070 : Lettre de mission avec le cabinet JURICIA CONSEIL : optimisation des dépenses concernant les taxes foncières - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/071 : Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la maintenance des moyens d'impression bureautiques - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/072 : Actualisation des tarifs de cantine et des accueils de mineurs à compter du 1er décembre 2023 - Approuvée à l'unanimité

Le procès verbal

Retrouvez ici les documents relatifs au Conseil Municipal du mercredi 5 juillet 2023

Liste des délibérations :

Procès verbal

Retrouvez ci-dessous les éléments relatifs à la réunion du Conseil Municipal du mercredi 29 mars 2023

Liste des délibérations :

  • Délibération n°2023/016 : Vote des taux de la fiscalité directe locale - exercice 2023. Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/017 : Motion contre la réforme des retraites. Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/018 : Acquisition des parcelles cadastrées AB 771 et 773 rue Léon Blum. Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/019 : Prise en charge par la Commune de la carte conducteur dans le cadre d'un permis poids lourds. Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/020 : Avenant n°1 à la convention de partage de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties perçues sur les Zones d'Activités Economiques. Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/021 : Subvention aux associations. Nombre de suffrages exprimés : 12. Votes pour 10 - Abstentions 2 - Sans participation 15
  • Délibération n°2023/022 : Délibération sur le compte de gestion 2022. Votes pour 25 - Vote contre 1 - Abstention 1
  • Délibération n°2023/023 : Délibération sur le compte administratif et l'affectation des résultats. Votes pour 24 - Vote contre 1 - Abstention 1
  • Délibération n°2023/024 : Vote du budget primitif 2023. Votes pour 25 - Vote contre 1 - Abstention 1

Le procés-verbal

Retrouvez ci-dessous les éléments relatifs à la réunion du Conseil Municipal du mercredi 1er février 2023

Liste des délibérations :

  • Délibération n°2023/001 : Arrêt de projet de révision allégée du PLU dans le cadre du projet immobilier Ages&Vie - Rue Liénard. Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/002 : Projet de guiguettes de la Souchez : convention avec l'association Le Prévert de Harnes. Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/003 : Mise à disposition d'un véhicule de service à Monsieur le Maire pour l'exercice de ses mandats. Vote pour : 28 / Vote contre : 1
  • Délibération n°2023/004 : Vente de la parcelle cadastrée AB 777 - Rue Becquaert. Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/005 : Acquisition des parcelles cadastrées AB 771 et AB 773 - Rue Léon Blum. Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/006 : Adhésion de la ville de Loison-sous-Lens au CEREMA (centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement). Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/007 : Aide aux vacances enfants de la Caisse d'Allocations Familiales : modification de la tarification des séjours colonies. Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n°2023/008 : Vote du Débat d'Orientations Budgétaires 2023 sur la base du Rapport d'Orientations Budgétaires. Vote pour : 26 / Vote contre : 3

Le procés-verbal

Retrouvez ci-dessous les éléments relatifs à la réunion du Conseil Municipal du mardi 13 décembre 2022

Liste des délibérations :

  • Délibération n° 2022/089 : Décision budgétaire modificative n°2 : Ouverture de crédits - chapitre 041 - Intégration des terrains cadastrés AL n°18 et AB n°765 dans le patrimoine communal avant cession - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/090 : Suvention exceptionnelle aux Communes et habitants sinistrés par la tornade du sud arrageois - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/091 : Signature de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d'Allocations Familiales - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/092 : Création de postes dans le tableau des effectifs du personnel communal - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/093 : Redevances d'occupation du domaine public - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/094 : Versement d'indemnités d'éviction au profit de Monsieur Gabriel BIDAULT dans le cadre de l'acquisition de terrains appartenant à SIA HABITAT - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/095 : Acquisition de parcelles cadastrées section AB n°321, 322 et 323 appartenant à l'Etablissement Public Foncier des Hauts-de-France - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/096 : Déclassement du domaine public des parcelles communales AE 227, 228, 229 et 230 dans le cadre d'un échange de terrains entre la ville de Loison-sous-Lens et la Société Immobilière du Grand Hainaut - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/097 : Transaction entre la Commission de Régulation de l'Energie et la ville de Loison-sous-Lens pour le remboursement partiel de la Contribution du Service Public de l'Energie - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/098 : Emission de mandats administratifs pour le remboursement de redevances versées par les familles au titre des accueils de loisirs - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/099 : Autorisation de dépenses en investissement 2023 - Vote pour : 28 / Abstention : 1
  • Délibération n° 2022/100 :Subvention exceptionnelle au profit de l'Association des Parents d'Elèves de l'école Dolto - Nombre de votants : 27 / Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/101 : Convention de mise à disposition d'un bien sis 8 rue Guay Lussac appartenant à la SA HLM Maisons et Cités - Nombre de votants : 20 / Vote pour : 19 / Abstention : 1
  • Délibération n° 2022/102 : Décision modification budgétaire n°3 : Virements de crédits - paiement des salaires - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/103 : Décision modificative budgétaire n°4 : Ouverture de crédits - travaux d'enfouissement des réseaux basse tension et d'éclairage public rues du Cher - Indre et Scweitzer - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/104 : Motion pour un accompagnement respectueux des collectivités locales dans le cadre du budget 2023 - Approuvée à l'unanimité

Le procès verbal

Retrouvez ci-dessous les éléments relatifs à la réunion du Conseil Municipal du jeudi 13 octobre 2022

Liste des délibérations :

  • Délibération n° 2022/064 : Motion relative à la qualité de l'eau potable dans le Pas-de-Calais - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/065 : Motion relative à la prise en charge des contrats Parcours Emploi Compétences - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/066 : Motion relative à la mise en oeuvre d'un tarif réglementé du gaz et de l'électricité - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/067 : Approbation du Plan Local de l'Habitat 3 (PLH3) - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/068 : Dérogation au repos dominical année 2023 - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/069 : Avis de la Commune sur le projet de création d'un centre d'entreposage, de démontage et de dépollution de véhicules hors d'usage et de la vente de pièces détachées, présentée par la société DEPOLLU'CARS INDUSTRIE à Lens - 27 Pour et 1 Abstention
  • Délibération n° 2022/070 : Subvention exceptionnelle au profit de l'association Judo Club Loison - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/071 : Subvention exceptionnelle au profit de l'association Anim'le 8 - 19 Pour 1 Abstention
  • Délibération n° 2022/072 : Convention de partage de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les zones d'activités économiques - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/073 : Etablissement de mandats administratifs pour le remboursement de redevances perçues dans le cadre des accueils de loisirs - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/074 : Revalorisation de la participation communale à la médaille de l'enfance et des familles - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/075 : Convention tripartite entre les Voies Navigables de France, la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin et la ville de Loison-sous-Lens concernant la réfection des berges de la Souchez - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/076 : Demande de subvention au titre du F.I.E.E.T. (Fonds d'Intervention sur les Enjeux Ecologiques Territoriaux) - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/077 : Lancement de la procédure de consultation pour le projet d'éco quartier Cité 8 - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/078 : Vidéo-protection, demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR) - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/079 : Convention constitutive du groupement de commandes : pilotage, études et réalisation des aménagements cohérents et concertés du Parc Souchez-Aval, avenant n°3 - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/080 : Modification de la tarification des séjours colonie - Approuvée à l'unanimité
  • Délibération n° 2022/081 : Modification du fonctionnement du Centre Animation Jeunesse - Approuvée à l'unanimité

Le procès verbal

Retrouvez ci-dessous les éléments relatifs à la réunion du Conseil Municipal du jeudi 25 août 2022

Liste des délibérations :

Le procès-verbal

Retrouvez ci-dessous les éléments relatifs à la réunion du Conseil Municipal du mercredi 29 juin 2022.

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