Conseil d'Administration du CCAS

Retrouvez ci-dessous les comptes-rendus des séances du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale

Procès Verbal du Conseil d'Administration du 9 février 2026

Procès Verbal du Conseil d'Administration du 2 décembre 2025

Procès Verbal du Conseil d'Administration du 20 octobre 2025

Procès Verbal du Conseil d'Administration du 8 avril 2025

Procès Verbal du Conseil d'Administration du 21 février 2025

Procès Verbal du Conseil d'Administration du 16 décembre 2024

Procès Verbal du Conseil d'Administration du 15 octobre 2024

Procès Verbal du Conseil d'Administration du 10 juin 2024

Procès Verbal du Conseil d'Administration du 8 avril 2024

Procès Verbal du Conseil d'Administration du 7 février 2024

Procès Verbal du Conseil d'Administration du 18 décembre 2023

Procès Verbal du Conseil d'Administration du 29 novembre 2023

Procès Verbal du Conseil d'Administration du 17 octobre 2023

Retrouvez ci-dessous les délibérations du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale prises lors des séances

Délibération "Adoption du règlement budgétaire et financier 2026" validée le 24 avril 2026

Délibération "Adoption du règlement intérieur du CCAS et désignation des membres de la commission permanente" validée le 24 avril 2026

Délibération "Appel a cotisation UNCCAS" validée le 9 février 2026

Délibération "Autorisation de fongibilité des crédits au sein des chapitres budgétaires – Exercice 2026" validée le 9 février 2026

Délibération "Budget Primitif 2026" validée le 24 avril 2026

Délibération "Compte Administratif sur l'affectation des résultats" validée le 24 avril 2026

Délibération "Compte de gestion 2025" validée le 24 avril 2026

Délibération "Délégation de pouvoirs complémentaires du C.A. au président" validée le 24 avril 2026

Délibération "Convention 2026 avec l'association Aide aux Mères de Familles" validée le 9 février 2026

Délibération "Orientations budgétaires 2026" validée le 9 février 2026

Délibération "Accompagnement et remobilisation sociale des bénéficiares du RSA pour 2026" validée le 9 février 2026

Délibération "Renouvellement de la convention avec M. Catteau, psychologue" validée le 9 février 2026

Délibération "Organisation d'une sortie en famille au parc Astérix et demande de subvention auprès de la CAF" validée le 9 février 2026

Délibération "Convention établie avec Leclerc" validée le 9 février 2026

Délibération "Autorisation provisoire de dépenses d'investissement 2026" validée le 2 décembre 2025

Délibération "Convention de partenariat 2026 avec l'association Pacte 62" validée le 2 décembre 2025

Délibération "Emission d'un mandat administratif pour le remboursement de la location de la salle R. Duhamel" validée le 2 décembre 2025

Délibération "Renouvellement du partenariat avec Unis Cité" validée le 20 octobre 2025

Délibération "Marché unique de prestation d'exploitation des installations thermiques et aérauliques et du suivi de l'exécution du marché" validée le 26 juin 2025

Délibération "Partenariat tripartite pour la réalisation d'une action caritative" validée le 26 juin 2025

Délégation de signature par l'apposition de paraphe sur les registres des délibérations et des arrêtés du Conseil d'Administration du CCAS

Délibération "Appel à projet référent solidarité 2025"

Délibération "Renouvellement de la convention avec M. CATTEAU, psychologue

Délibération "Orientations budgétaires 2025" validée le 21 février 2025

Délibération "Sortie en famille 2025" validée le 21 février 2025

Délibération "partenariat tripartite pour la réalisation d'une action caritative" validée le 21 octobre 2024

Délibération "Partenariat Unis Cité" validée le 10 juin 2024

Délibération "Sortie en familles 2024" validée le 8 avril 2024

Délibération "Aide aux frais d'obsèques" validée le 8 avril 2024

Délibération "Budget primitif 2024" validée le 8 avril 2024

Délibération "Compte de gestion 2023" validée le 8 avril 2024

Délibération "Partenariat avec la CPAM" validée le 8 avril 2024

Délibération "Convention Pacte 62" validée le 8 avril 2024

Délibération "Convention du compte administratif et affectation des résultats" validée le 8 avril 2024

Délibération "Renouvellement de la convention psychologue" validée le 8 avril 2024

Délibération "Convention Leclerc" validée le 8 avril 2024

Délibération "Orientations Budgétaires 2024" validée le 7 février 2024

Délibération "Référent Solidarité 2024" validée le 7 février 2024

Délibération du Conseil d'Administration validée le 30 novembre 2023

 

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